Marielle Michel | Parutions Syndicats Alès

D2025_10 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de locaux – Bâtiment ATOME – Année 2026

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par Marielle Michel | Déc 3, 2025 | smtba-decisions

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D2025_10 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de locaux – Bâtiment ATOME – Année 2026

D2025_09 Signature d’une convention de mise à disposition de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au SMTBA pour l’année 2026

par Marielle Michel | Nov 7, 2025 | smtba-decisions

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CS2025_02_08 Allocation aux Parents d’Enfants Handicapés (APEH)

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par Marielle Michel | Oct 30, 2025 | smtba-delibérations

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CS2025_02_07 Autorisation et modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels

par Marielle Michel | Oct 30, 2025 | smtba-delibérations

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CS2025_02_06 Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par le Centre de Gestion du Gard pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029

par Marielle Michel | Oct 30, 2025 | smtba-delibérations

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