Délibérations
CS2026_01_06 Détermination des conditions de dépôts des listes de candidats pour l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres, du jury de concours maîtrise d’œuvre et de la Commission Concession
CS2026_01_05 Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
CS2026_01_04 Délégations du Comité Syndical au Président
CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents
CS2026_01_02 Élection du Président du Syndicat Mixte des Transports publics du Bassin d’Alès
CS2026_01_01 Installation et composition du Comité Syndical suite aux élections municipales de 2026
CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013
CS2025_03_10 Avenant n°2 à la convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale « Kartatoo »
CS2025_03_09 Convention de renouvellement d’adhésion au service commun Prévention, Santé et Qualité de Vie au Travail à compter du 1erjanvier 2026
CS2025_03_07 Avenant n°6 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du SMTBA – Autorisation de signature
CS2025_03_06 Subvention 2026 à l’association Partageons la route en Cévennes
CS2025_03_05 Subvention 2026 – association Festival Cinéma d’Alès – Itinérances
