Délibérations
CS2026_02_07 CFU 2025 – Affectation des résultats
CS2026_02_06 Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 (maquette)
CS2026_02_06 Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 (note de présentation synthétique)
CS2026_02_06 Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 (délibération)
CS2026_02_05 Désignation des membres appelés à siéger au GART (Groupement des Autorités Responsables des Transports)
CS2026_02_08 Avenant n°7 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du Syndicat Mixte des Transports publics du Bassin d’Alès Autorisation de signature
CS2026_02_08 ANNEXE – Avenant n°7 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du Syndicat Mixte des Transports publics du Bassin d’Alès Autorisation de signature
CS2026_02_09 Tarifs complémentaires applicables au service Ales’Y à Vélo de location de vélos
CS2026_02_10 Évolution des conditions d’indemnisation du covoiturage
CS2026_02_11 Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) – Année 2026
CS2026_02_12 Convention d’habilitation dans le cadre du dispositif des Certificats d’Économie d’Énergie
CS2026_02_04 Création et désignation des membres de la Commission d’accessibilité
