Listes des délibérations

Projets de délibérations Comité syndical du pays des Cévennes du 8 juin 2026Télécharger

CS2026_02_00 Liste des délibérations Comité Syndical Pays des Cévennes du 8 juin 2026Télécharger

Publicité 2026-02 des délibérations du Comité syndical du 8 juin 2026Télécharger

PV élections Président et Vice-présidentsTélécharger

Publicité 2026-01 des délibérations du comité syndical du pays des cévennesTélécharger

CS2026_01_08 Détermination des conditions de dépôt des listes de candidats pour l’élection des membres de la CAO - du jury de concours MO et de la Com ConcessionTélécharger

CS2026_01_07 Création de Commissions Permanentes de Politiques PubliquesTélécharger

CS2026_01_06 Délégation du Comité Syndical au PrésidentTélécharger

CS2026_01_05 Indemnités de fonction du Président et des Vice-PrésidentsTélécharger

CS2026_01_04 Détermination des membres du BureauTélécharger

CS2026_01_03 Élection des Vice-présidentsTélécharger

CS2026_01_02 Fixation nombre de Vice-présidentsTélécharger