Listes des délibérations

PV élections Président et Vice-présidentsTélécharger

Publicité 2026-01 des délibérations du comité syndical du pays des cévennesTélécharger

CS2026_01_08 Détermination des conditions de dépôt des listes de candidats pour l’élection des membres de la CAO - du jury de concours MO et de la Com ConcessionTélécharger

CS2026_01_07 Création de Commissions Permanentes de Politiques PubliquesTélécharger

CS2026_01_06 Délégation du Comité Syndical au PrésidentTélécharger

CS2026_01_05 Indemnités de fonction du Président et des Vice-PrésidentsTélécharger

CS2026_01_04 Détermination des membres du BureauTélécharger

CS2026_01_03 Élection des Vice-présidentsTélécharger

CS2026_01_02 Fixation nombre de Vice-présidentsTélécharger

CS2026_01_01 Élection du Président du Syndicat Mixte du Pays des CévennesTélécharger

CS2026_01_00 Liste des délibérations Comité Syndical Pays des Cévennes du 5mai 2026Télécharger

Publicité 2025-05 des délibérations du 22 décembre 2025Télécharger