Liste de délibérations

Délibérations Comité syndical du 8 juin 2026Télécharger

CS2026_02_00 Liste des délibérations du comité syndical du 8 juin 2026Télécharger

Publicité 2026-02 des délibérations du 8 juin 2026Télécharger

PV Elections Président et vice-présidents-tamponTélécharger

CS2026_01_07 Détermination des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la CAO du jury de concours maîtrise d’œuvre et de la ComTélécharger

CS2026_01_06 Délégation du Comité Syndical au PrésidentTélécharger

CS2026_01_05 Indemnités de fonction du Président et des Vice-PrésidentsTélécharger

CS2026_01_04 Détermination des membres du BureauTélécharger

CS2026_01_03 Élection des Vice-présidentsTélécharger

CS2026_01_02 Fixation du nombre de Vice-PrésidentsTélécharger

CS2026_01_01 Élection du PrésidentTélécharger

CS2026_01_00 Liste des délibérations comité syndical du SMIRITOM du 5 mai 2026Télécharger