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CS2026_02_08 ANNEXE – Avenant n°7 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du Syndicat Mixte des Transports publics du Bassin d’Alès Autorisation de signature

CS2026_02_08 ANNEXE – Avenant n°7 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du Syndicat Mixte des Transports publics du Bassin d’Alès Autorisation de signature

par Marielle Michel | Juil 1, 2026 | smtba-delibérations

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CS2026_02_08 ANNEXE – Avenant n°7 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du Syndicat Mixte des Transports publics du Bassin d’Alès Autorisation de signature

CS2026_02_09 Tarifs complémentaires applicables au service Ales’Y à Vélo de location de vélos

par Marielle Michel | Juil 1, 2026 | smtba-delibérations

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CS2026_02_10 Évolution des conditions d’indemnisation du covoiturage

par Marielle Michel | Juil 1, 2026 | smtba-delibérations

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CS2026_02_11 Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) – Année 2026

par Marielle Michel | Juil 1, 2026 | smtba-delibérations

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CS2026_02_12 Convention d’habilitation dans le cadre du dispositif des Certificats d’Économie d’Énergie

par Marielle Michel | Juil 1, 2026 | smtba-delibérations

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CS2026_02_04 Création et désignation des membres de la Commission d’accessibilité

par Marielle Michel | Juil 1, 2026 | smtba-delibérations

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