smtba-delibérations | Parutions Syndicats Alès

CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents

CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents

par Marielle Michel | Mai 19, 2026 | smtba-delibérations

Télécharger le récépissé de...

CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents

CS2026_01_02 Élection du Président du Syndicat Mixte des Transports publics du Bassin d’Alès

par Marielle Michel | Mai 19, 2026 | smtba-delibérations

Télécharger le récépissé de...

CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents

CS2026_01_01 Installation et composition du Comité Syndical suite aux élections municipales de 2026

par Marielle Michel | Mai 19, 2026 | smtba-delibérations

Télécharger le récépissé de...

CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

Télécharger le récépissé de...

CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents

CS2025_03_10 Avenant n°2 à la convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale « Kartatoo »

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

Télécharger le récépissé de...

CS2026_01_03 Élection du Bureau Syndical : Vice-présidents

CS2025_03_09 Convention de renouvellement d’adhésion au service commun Prévention, Santé et Qualité de Vie au Travail à compter du 1erjanvier 2026

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

Télécharger le récépissé de...

« Entrées précédentes

Entrées suivantes »