Retour décisions D2025_08 Ligne de trésorerie 1 000 000 € auprès de la Caisse d’Épargne Oct 8, 2025 D2025_07 Convention de cession d’équipements billettiques Conduent entre la Communauté d’Agglomération de Blois et le SMTBA Juil 28, 2025 D2025_06 Signature d’un avenant à la convention relative à la prise en charge des collégiens non ayants droit de Brignon Juil 11, 2025 D2025_05 Signature d’un avenant à la convention relative à la prise en charge des collégiens non ayants droit de Boucoiran et Nozières Juil 11, 2025 D2025_04 Signature d’une convention relative à la prise en charge des coûts de transport de la navette touristique estivale dans la vallée des Gardons Juil 9, 2025 D2025_03 Marché à procédure adaptée – Travaux d’infrastructures électriques de charges de bus électriques du dépôt de bus du Viget à Alès Mai 20, 2025 D2025_02 Convention de mise à disposition de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au SMTBA pour l’année 2025 Jan 13, 2025 D2025_01 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de locaux – Bâtiment ATOME – Année 2025 Jan 7, 2025 D2024_07 Convention de cession d’équipements billettiques Conduent entre la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole et le Syndicat Mixte des Transports du Bassin d’Alès Déc 3, 2024
D2025_07 Convention de cession d’équipements billettiques Conduent entre la Communauté d’Agglomération de Blois et le SMTBA Juil 28, 2025
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