décisions
D2025_02 Convention de mise à disposition de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au SMTBA pour l’année 2025
D2025_01 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de locaux – Bâtiment ATOME – Année 2025
D2024_07 Convention de cession d’équipements billettiques Conduent entre la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole et le Syndicat Mixte des Transports du Bassin d’Alès
D2024_06 Décision portant convention avec la Ville d'Alès pour autorisation d'occupation du domaine public pour parkings à vélos
D2024_05 Décision ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Épargne
