Délibérations
CS2025_02_08 Allocation aux Parents d’Enfants Handicapés (APEH)
CS2025_02_07 Autorisation et modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
CS2025_02_06 Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par le Centre de Gestion du Gard pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029
CS2025_02_05 Tarifs applicables sur le réseau Ales’Y
CS2025_02_04 Ajustement des dotations complémentaires versées par la Communauté Alès Agglomération et la Région Occitanie – Année 2025
CS2025_02_03 Débat d’orientation budgétaire 2026
CS2025_02_02 Budget supplémentaire 2025
CS2025_02_01_00 Rapport d’activité 2024 du délégataire Keolis
CS2025_02_01 Rapport d’activité 2024 du délégataire Keolis
CS2025_01_03 Maquette Compte Administratif 2024 SMTBA
CS2025_01_07 Avenant à la concession de ervice public mobilité
CS2025_01_09 Télétravail et adoption du règlement
