Délibérations
CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013
CS2025_03_10 Avenant n°2 à la convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale « Kartatoo »
CS2025_03_09 Convention de renouvellement d’adhésion au service commun Prévention, Santé et Qualité de Vie au Travail à compter du 1erjanvier 2026
CS2025_03_07 Avenant n°6 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du SMTBA – Autorisation de signature
CS2025_03_06 Subvention 2026 à l’association Partageons la route en Cévennes
CS2025_03_05 Subvention 2026 – association Festival Cinéma d’Alès – Itinérances
CS2025_03_04 Subvention 2026 – GIHP
CS2025_03_03 Budget Primitif 2026
CS2025_03_02 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
CS2025_03_01 Décision Modificative n°2 – Exercice 2025
CS2025_02_08 Allocation aux Parents d’Enfants Handicapés (APEH)
CS2025_02_07 Autorisation et modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
