Délibérations
CS2025_03_07 Avenant n°6 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du SMTBA – Autorisation de signature
CS2025_03_06 Subvention 2026 à l’association Partageons la route en Cévennes
CS2025_03_05 Subvention 2026 – association Festival Cinéma d’Alès – Itinérances
CS2025_03_04 Subvention 2026 – GIHP
CS2025_03_03 Budget Primitif 2026
CS2025_03_02 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
CS2025_03_01 Décision Modificative n°2 – Exercice 2025
CS2025_02_08 Allocation aux Parents d’Enfants Handicapés (APEH)
CS2025_02_07 Autorisation et modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
CS2025_02_06 Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par le Centre de Gestion du Gard pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029
CS2025_02_05 Tarifs applicables sur le réseau Ales’Y
CS2025_02_04 Ajustement des dotations complémentaires versées par la Communauté Alès Agglomération et la Région Occitanie – Année 2025
