smtba-delibérations | Parutions Syndicats Alès

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

CS2025_03_10 Avenant n°2 à la convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale « Kartatoo »

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

CS2025_03_09 Convention de renouvellement d’adhésion au service commun Prévention, Santé et Qualité de Vie au Travail à compter du 1erjanvier 2026

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

CS2025_03_07 Avenant n°6 à la concession de service public Mobilité à contrepartie forfaitaire sur le territoire du SMTBA – Autorisation de signature

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

CS2025_03_06 Subvention 2026 à l’association Partageons la route en Cévennes

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

CS2025_03_08 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque « santé » dans le cadre d’une procédure de labellisation – Modification de la délibération n°2013.12.01 du Comité Syndical du 18 décembre 2013

CS2025_03_05 Subvention 2026 – association Festival Cinéma d’Alès – Itinérances

par Marielle Michel | Déc 31, 2025 | smtba-delibérations

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